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LISTE des études
/ Fiscalité de l'entreprise
Abandons de créances et aides entre sociétés [BIC-IS]
Achats en franchise de TVA [TVA]
Acquisitions intracommunautaires [TVA]
Acte anormal de gestion [BIC-IS]
Activités et revenus professionnels [BIC-BNC-BA]
Affacturage [TVA]
Agences de voyages [TVA]
Agents d'assurances [BNC]
Aides de minimis et aides d'État [TF-IS-DE-CET-BNC-BIC-BA-IFI]
Amortissement dégressif [IS-BA-BNC-BIC]
Amortissement des biens donnés en location ou en crédit-bail [IS-BIC]
Amortissement et dépréciation des immobilisations : actifs amortissables [IS-BA-BNC-BIC]
Amortissement et dépréciation des immobilisations : modes et durées [IS-BA-BNC-BIC]
Amortissement et dépréciation : règles particulières [BA-BNC-BIC-IS]
Amortissement et dépréciation des immobilisations : base de calcul [BNC-BIC-IS-BA]
Amortissements exceptionnels et suramortissements [IS-BA-BNC-BIC]
Apport en société [DE-FORM-TVA]
Apport en société d'une activité professionnelle [BA-BNC-DE-BIC]
Apport partiel d'actif [IS-RCM-DE]
Associations sans but lucratif [IS-TVA-CET-DE]
Assurance [BIC-IS-BA]
Auteurs d'œuvres de l'esprit [TS-TVA-CET-BNC]
Autoliquidation de la TVA [TVA]
Base d'imposition à la TVA : principes [TVA]
Base d'imposition à la TVA : solutions particulières [TVA]
Bassin urbain à dynamiser [IS-TF-BIC-CET]
Bassins d'emploi à redynamiser [CET-IS-TF-BIC]
Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection et d'antiquité [TVA]
Calcul de l'IS [IS]
Capital social (augmentation et réduction) [IS-DE-RCM-BIC]
Cessation et liquidation d'entreprise [BA-IS-DE-BNC-BIC]
Cessions de droits sociaux [DE]
Changement d'objet ou d'activité [IS-DE-BIC]
Changement de régime fiscal [IS-DE-BNC-BIC]
Charges d'exploitation [BIC-IS]
Charges de personnel [IS-BIC]
Charges diverses [BIC-IS]
Charges financières [IS-BIC]
Coefficient d'admission [TVA]
Coefficient d'assujettissement [TVA]
Coefficient de déduction [TVA]
Coefficient de taxation [TVA]
Composants d'une immobilisation corporelle [IS-BNC-BIC]
Comptes d'associés [IS-BIC]
Contrats de coopération [CET-DE-BNC-TVA]
Contribution économique territoriale (CET) [CET]
Contribution exceptionnelle sur l'IS [IS-BIC]
Contribution sociale sur les bénéfices (IS) [IS]
Contribution sur les revenus locatifs (CRL) [RF-IS-BA-BNC-BIC]
Coopératives [IS-DE-TF-BIC-TVA-CET]
Corse [BNC-BIC-BA-TF-IS-TVA-CET]
Cotisation foncière des entreprises (CFE) [CET]
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) [CET]
Crédit d'impôt agriculture biologique [IR-RCI-IS]
Crédit d'impôt cinéma et audiovisuel [IS]
Crédit d'impôt d'achat de carburants d'aviation durable [BIC-IS]
Crédit d'impôt des entreprises de spectacles vivants [IS]
Crédit d'impôt en faveur de l'industrie verte [IS-BIC]
Crédit d'impôt famille [RCI-IS-IR]
Crédit d'impôt haute valeur environnementale [BA-RCI]
Crédit d'impôt jeux vidéo [IS]
Crédit d'impôt métiers d'art [BIC-IS]
Crédit d'impôt musique [IS]
Crédit d'impôt pour dépenses de mécanisation collective [RCI-BA-IS]
Crédit d'impôt pour la recherche collaborative [BIC-IS]
Crédit d'impôt pour remplacement de certains exploitants agricoles [BA-RCI]
Crédit d'impôt recherche [BIC-IS]
Crédit d'impôt rénovation énergétique [BNC-BIC-IS-BA]
Crédit d'impôt théâtre et cirque [IS]
Crédit-bail immobilier [IS-DE-BNC-BIC]
Crédit-bail mobilier [IS-TVA-BNC-BIC]
Crédits et réductions d'impôt des entreprises [BNC-BIC-IS]
Déchets neufs d'industrie et matières de récupération [TVA]
Déduction de la TVA : principes généraux [TVA]
Déduction de la TVA : solutions particulières [TVA]
Déficits [BIC-IS]
Dépenses des professions non commerciales [BNC]
Devises [IS-BIC]
Distributions [IS]
Effectif « sécurité sociale » [CET-BIC-IS]
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) [IS-BA-BNC-BIC]
Entreprises agricoles à responsabilité limitée (EARL) [IS-BA-DE]
Entreprises agricoles : règles spécifiques de détermination du résultat [BA]
Entreprises équestres [BIC-BNC-BA-CET]
Entreprises maritimes [BIC-IS]
Entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée (EURL) [BIC-IS]
Exploitant individuel [BA-BNC-BIC-IS]
Exploitant individuel et assimilation à une EURL ou EARL [IS-BA-BNC-BIC]
Exploitation forestière [BA]
Exportations [TVA]
Fait générateur et exigibilité de la TVA [TVA]
Fiducie [BIC-TVA-CET-CF-IS-DE-TF-IR]
Fonds de commerce [BIC-TVA-IS-DE]
Frais d'établissement [IS-BIC]
Frais de véhicule [BNC-BIC]
Franchise en base communautaire [TVA]
Franchise en base de TVA [TVA]
Fusion [IS-RCM-DE]
Groupe TVA [TVA]
Groupements agricoles [DE-BA-TVA]
Groupements d'achat en commun [TVA]
Groupements d'intérêt économique (GIE) [TVA-  BIC-DE-IS]
Groupements de moyens [TVA]
Immobilisations corporelles et incorporelles [IS-  BIC]
Importations [TVA]
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux [CET]
Imposition sur le revenu moyen [BNC]
Intégration fiscale : constitution d'un groupe [IS]
Intégration fiscale : imposition des résultats [  IS ]
Intégration fiscale : sortie d'un groupe [  IS ]
Intéressement [  BIC-IS]
Inventeurs [ BNC ]
Jeunes agriculteurs [TF-BA-DE]
Jeunes entreprises innovantes [TF-BIC-CET-IS]
Livraisons à soi-même (LASM) [TVA]
Livraisons intracommunautaires [TVA]
Location-gérance [BIC-TVA-IS-DE]
Locations en meublé [PV-TVA-THRS-CET-BIC-IFI]
Locations et sous-locations [TVA]
Logiciels [  TVA -IS-BNC-BIC]
Mécénat d'entreprise [BIC-IS-BA-BNC]
Médecins conventionnés : déductions forfaitaires [BNC]
Micro-entrepreneur [BNC-BIC]
Moyens de transport neufs [TVA]
Nouveaux redevables [TVA]
Offres composites (complexes) [TVA]
Opérations annulées, résiliées ou impayées [TVA]
Opérations dans le champ d'application de la TVA : étude d'ensemble [TVA]
Opérations dans le champ d'application de la TVA : études catégorielles [TVA]
Opérations des intermédiaires [TVA]
Opérations hors champ de la TVA [TVA]
Opérations triangulaires [TVA]
Outre-mer [TD-BIC-CET-IS-TVA]
Pacte Dutreil : transmission des entreprises individuelles [DE]
Pacte Dutreil : transmission de titres de sociétés [DE]
Participation à l'effort de construction [TD]
Participation à la formation professionnelle [TD]
Patrimoine professionnel [BIC-BNC-BA]
Personnes bénéficiant du régime dérogatoire (PBRD) [TVA]
Pluripropriété (ou multipropriété) [TVA-  IS -TF-THRS]
Plus-values professionnelles : calcul du résultat de cession [BIC-IS-BA-BNC]
Plus-values professionnelles : modalités d'imposition [BNC-BIC-IS-BA]
Plus-values : régime d'exonération des entreprises de transport fluvial [IS-BIC]
Plus-values : régime d'exonération des petites entreprises [BNC-BA-BIC]
Plus-values : régime d'exonération lors de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche d'activité [IS-BA-BNC-BIC]
Plus-values : régime d'exonération pour départ en retraite [BNC-BA-BIC]
Plus-values : régimes d'exonération spécificités en agriculture [BA]
Plus-values : reports et sursis d'imposition [BIC-IS-BA-BNC]
PME et règles européennes [TF-IS-CET-BNC-BIC]
Produits d'exploitation [BIC-IS]
Produits divers [BA-BIC-IS]
Produits financiers [IS-BA-BIC]
Propriété industrielle [BIC-IS]
Provisions pour dépréciation [IS-BA-BIC]
Provisions pour risques et charges : principes généraux [BIC-IS-BA]
Provisions pour risques et charges : règles particulières [IS-BA-BIC]
Provisions réglementées [BIC-IS-BA]
Quartiers prioritaires de la politique de la ville [TF-IS-CET-BNC-BIC]
Rachat par une société de ses propres titres [IR-DE-RCM]
Recettes des professions non commerciales [BNC]
Redevable de la TVA [TVA]
Réduction d'IS vélo [IS]
Réévaluation des immobilisations [BIC-IS]
Régime de la déclaration contrôlée [BNC-CF]
Régime micro-BA [BA]
Régime micro-BIC [BIC-CF]
Régime micro-BNC [BNC]
Régime réel normal [BIC-IS-TVA]
Régime réel simplifié BIC [IS-BIC]
Régime réel simplifié de déclaration en TVA [TVA]
Régimes réels d'imposition des exploitants agricoles [BA]
Régimes suspensifs douaniers et fiscaux [TVA]
Régularisations des déductions de TVA [TVA]
Réserve spéciale de participation [BIC-IS]
Résultat fiscal [IS-BA-BNC-BIC]
Retenues à la source [BNC-TVA-RCM-IS-TS]
SARL de famille [BIC-IS]
Scission de société [DE-IS]
Secteurs distincts d'activité [TVA]
Société civile de construction-vente [BIC-TVA-DE]
Société civile de moyens [BNC-TD-BIC-CET]
Société civile professionnelle [BNC-DE-CET-IS]
Société d'exercice libéral [IS-BNC]
Société d'investissements immobiliers cotée [IS]
Société de capital-risque (SCR) [IS-RCM-BIC-PV]
Société de libre partenariat [RCM-BIC-PV-IS]
Société en participation [DE-BA-BNC-BIC-TVA-IS]
Société immobilière transparente [TVA-DE-BIC]
Société mère et filiale [IS]
Sociétés de personnes [BIC-IS]
Sociétés passibles de l'IS [IS]
Stocks en agriculture : blocage de la valeur des stocks à rotation lente, provision et indemnités d'abattage [BA-IS]
Stocks et productions en cours [BIC-IS]
Subventions [TVA-BIC-IS]
Taux de TVA [TVA]
Taux de TVA dans l'immobilier [TVA]
Taxe d'apprentissage [TD]
Taxe de 3 % sur les immeubles [TD]
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) [TD]
Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance [TD]
Taxe sur la publicité [TD]
Taxe sur la réduction d'émission de gaz à effet de serre dans les transports [TD]
Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles [TD]
Taxe sur le streaming musical [TD]
Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement en Île-de-France [TD]
Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement en région PACA [TD]
Taxe sur les conventions d'assurances [TD]
Taxe sur les holdings [TD]
Taxe sur les réductions de capital par annulation d'actions rachetées [TD]
Taxe sur les salaires [TD]
Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) [TD]
Taxes annexes [TD]
Taxes d'urbanisme [ TD]
Taxes sur les cessions de terrains devenus constructibles [TD]
Taxes sur les véhicules [TD]
Taxes sur les vidéos [TD]
Territorialité de l'impôt sur les bénéfices [BNC-BIC-IS-BA]
Territorialité de la TVA [TVA]
Territorialité de la TVA : prestations de services : dérogations générales pour tous les preneurs [TVA]
Territorialité de la TVA : prestations de services : dérogations spécifiques pour les preneurs non-assujettis [TVA]
Territorialité de la TVA : prestations de services : étude d'ensemble [  TVA ]
Titres de placement et titres de participation : définition [IS-BIC]
Titres de placement et titres de participation : évaluation et dépréciation [IS-BIC]
Titres de placement et titres de participation : imposition des détentions des sociétés à l'IR ou à l'IS [IS-BIC]
Titres de placement et titres de participation : modalités de calcul du résultat de cession [IS-BIC]
Titres de placement et titres de participation : parts ou actions transférées de compte à compte [IS-BIC]
Titres de placement et titres de participation : régimes spéciaux [IS-BIC]
Titres de sociétés à prépondérance immobilière [IS-BA-BIC]
Transferts de biens dans l'UE pour les besoins d'une prestation [TVA]
Transformations et transferts de sociétés [IS-DE-BIC]
Transmission ou apport d'une universalité de biens [TVA]
Transmissions à titre gratuit d'une entreprise à un tiers ou au personnel [DE]
Transmissions d'une entreprise individuelle à titre gratuit [BA-BIC-BNC]
Transports internationaux [TVA]
TVA agricole [TVA]
TVA sur opérations immobilières [TVA-DE]
Valeur locative (locaux professionnels et établissements industriels) [CET-TF]
Ventes à distance [TVA]
Ventes aux enchères publiques [TVA]
Ventes d'immeubles [DE]
Zone de développement prioritaire [CET-IS-TF-BIC]
Zone France ruralités revitalisation [BNC-BIC-TF-IS-CET]
Zones d'aide à finalité régionale et zones PME [IS-CET-BNC-BIC-TF]
Zones de restructuration de la défense [TF-BIC-CET-IS]
Zones de revitalisation rurale [BIC-TF-IS-CET-BNC]
Zones urbaines : ZFU et ZRCV [CET-BNC-BIC-TF-IS-BA]
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